Formulaire de collecte Fiche de collecte du recensement des contribuables de la Commune de Kloto 1 I - Informations sur la fiche de collecteZone *Equipe *Date *Fiche N° *II - Informations pour lâidentification du contribuableNom *PrĂ©noms *Sexe *MasculinFĂ©mininRaison SocialeTĂ©lĂ©phoneIII - Informations sur lâactivitĂ© et lâautorisation dâouverture (installation)ActivitĂ© Ă©conomique exercĂ©e *Canton *Choisir le cantonCanton de KpalimĂ©Canton d'AgomĂ© - YohCanton de LanviĂ©Canton de HanyigbaCanton de TovĂ©Canton de KpadapĂ©Canton de GbalavĂ©Canton de KumaCanton de KpimĂ©Canton de WoamĂ©Canton de TomĂ©Canton d'AgomĂ© - TomĂ©gbĂ©Canton de LaviĂ© - ApĂ©domĂ©Canton de YokĂ©lĂ©Quartier *Adresse *Le contribuable a-t-il une autorisation d'ouverture ?OuiNonIV - Informations sur les matiĂšres taxablesLe Contribuable occupe-t-il le domaine public ?OuiNonSi Oui, quelle est la superficie du domaine public occupĂ© ?LongueurLargeurLe contribuable a-t-il une autorisation d'occupation ?OuiNonLe contribuable a-t-il un contrat d'occupation ?OuiNonY-a-t-il une forme de publicitĂ© ?OuiNonSi oui, veuillez prĂ©ciser dans les tableaux ci-aprĂšs le nombre et la superficie des matiĂšres publicitaires recensĂ©es par nature :Superficie / face N° PublicitĂ©Nb de facesLongLarg1 Panneau d'affichage2 Enseigne non lumineuse3 Enseigne lumineuse4 Totem5 Peintures sur clĂŽture et bĂątiment6 Peintures sur vĂ©hicule7 Plaque directionnelle8 Plaque pliante9 Panneau gĂ©antA-t-il des appareils distributeurs de produits pĂ©troliers ?OuiNonSi oui, veuillez prĂ©ciser le nombre d'appareils distributeurs (pistolets) :A-t-il des guichets automatiques ?OuiNonSi oui, veuillez prĂ©ciser le nombre de guichets automatiques :Le contribuable a t-il louĂ© une boutique, un magasin, un terrain de la commune ou une place personnalisĂ©e dans un marchĂ© de la commune ?OuiNonSi oui, prĂ©ciser le type d'occupation : *BoutiqueMagasinTerrainPlace personnalisĂ©eS'il s'agit de boutique, magasin ou terrain, prĂ©ciser le loyer mensuel :Pour les places personnalisĂ©es, prĂ©ciser le nombre de places :A-t-il un contrat de location ?OuiNonJ'atteste de la vĂ©racitĂ© des informations fournies. Enregistrer