Formulaire de collecte Fiche de collecte du recensement des contribuables de la Commune de Kloto 1 I - Informations sur la fiche de collecteZone *Equipe *Date *Fiche N° *II - Informations pour l’identification du contribuableNom *Prénoms *Sexe *MasculinFémininRaison SocialeTéléphoneIII - Informations sur l’activité et l’autorisation d’ouverture (installation)Activité économique exercée *Canton *Choisir le cantonCanton de KpaliméCanton d'Agomé - YohCanton de LanviéCanton de HanyigbaCanton de TovéCanton de KpadapéCanton de GbalavéCanton de KumaCanton de KpiméCanton de WoaméCanton de ToméCanton d'Agomé - TomégbéCanton de Lavié - ApédoméCanton de YokéléQuartier *Adresse *Le contribuable a-t-il une autorisation d'ouverture ?OuiNonIV - Informations sur les matières taxablesLe Contribuable occupe-t-il le domaine public ?OuiNonSi Oui, quelle est la superficie du domaine public occupé ?LongueurLargeurLe contribuable a-t-il une autorisation d'occupation ?OuiNonLe contribuable a-t-il un contrat d'occupation ?OuiNonY-a-t-il une forme de publicité ?OuiNonSi oui, veuillez préciser dans les tableaux ci-après le nombre et la superficie des matières publicitaires recensées par nature :Superficie / face N° PublicitéNb de facesLongLarg1 Panneau d'affichage2 Enseigne non lumineuse3 Enseigne lumineuse4 Totem5 Peintures sur clôture et bâtiment6 Peintures sur véhicule7 Plaque directionnelle8 Plaque pliante9 Panneau géantA-t-il des appareils distributeurs de produits pétroliers ?OuiNonSi oui, veuillez préciser le nombre d'appareils distributeurs (pistolets) :A-t-il des guichets automatiques ?OuiNonSi oui, veuillez préciser le nombre de guichets automatiques :Le contribuable a t-il loué une boutique, un magasin, un terrain de la commune ou une place personnalisée dans un marché de la commune ?OuiNonSi oui, préciser le type d'occupation : *BoutiqueMagasinTerrainPlace personnaliséeS'il s'agit de boutique, magasin ou terrain, préciser le loyer mensuel :Pour les places personnalisées, préciser le nombre de places :A-t-il un contrat de location ?OuiNonJ'atteste de la véracité des informations fournies. Enregistrer